ITT
Incapacité temporaire correspondant à la définition du contrat.
À vérifier : Profession exercée ou toute profession, franchise, reprise partielle et mi-temps thérapeutique.
Ces garanties reposent sur les définitions, seuils et limites de chaque contrat. Les comparer demande donc d’aller au-delà des sigles.
Prise en charge du capital assuré selon la quotité choisie et les conditions prévues au contrat.
Prise en charge lorsque les critères d’autonomie définis par le contrat sont réunis, dans ses limites et conditions.
Prise en charge temporaire selon la définition de l’incapacité, la franchise et les modalités du contrat.
Prise en charge selon le taux, le seuil et le barème d’invalidité prévus au contrat.
Prise en charge partielle si cette garantie est souscrite, selon le taux et le barème contractuels.
Ces situations peuvent faire l’objet d’exclusions ou de conditions spécifiques, différentes selon les contrats.
Incapacité temporaire correspondant à la définition du contrat.
À vérifier : Profession exercée ou toute profession, franchise, reprise partielle et mi-temps thérapeutique.
Invalidité permanente totale reconnue selon les critères du contrat.
À vérifier : Barème, seuil, composantes professionnelle et fonctionnelle, versement en échéances ou en capital.
Invalidité permanente partielle couverte si la garantie est souscrite.
À vérifier : Seuil d’intervention, calcul de la prestation et plafonds.
En forfaitaire, la prestation suit la base prévue au contrat, souvent l’échéance assurée et la quotité, dans ses limites. En indemnitaire, elle dépend de la perte de revenus et des règles de déduction. « Forfaitaire » ne signifie ni que toutes les mensualités seront payées à 100 %, ni qu’il n’existe aucun plafond.
La franchise est l’attente entre le sinistre et le début de la prise en charge. La carence est l’attente après la prise d’effet du contrat lorsqu’elle existe. La durée maximale fixe, elle, la limite pendant laquelle les prestations peuvent être versées.
Comparez la fiche personnalisée remise par la banque, la notice ou les conditions générales, le certificat d’adhésion et les conditions particulières. Vérifiez les quotités, la profession couverte, les exclusions, les âges de cessation et les limites de prestation.
Les garanties exigées et réellement utiles peuvent évoluer avec la situation professionnelle et l’âge. Il faut vérifier les exigences de la banque, les dates de cessation prévues au contrat et la couverture encore nécessaire, sans supprimer automatiquement l’ITT.
Approfondissez les points propres à l’assurance emprunteur après 50 ans, au changement d’un contrat en cours et au refus d’une délégation par la banque.
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